SOMMAIRE

L’accueil collectif de mineurs
L’organisateur d’ACM
Construire un projet
Choisir et aménager des locaux
Organiser un séjour avec hébergement
Organiser un accueil sans hébergement
Déclarer un ACM
L’organisateur/le directeur
L’encadrement des ACM
Assurances, évènements graves, interdictions administratives et incapacités pénales
La restauration collective
La santé en ACM
Le transport de mineurs en ACM
Les activités physiques et sportives
Les autres activités
Inspection et sanctions
Les responsabilités de l’organisateur
Bon à savoir...

Plan de classement : Méthodologie - Général

Niveau d'autorisation : Public

LOCALISATION : COLLEGE COOPERATIF P.A. M.

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

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